Conditions d’utilisation
Version 2026-11
Document de travail. Ce texte décrit fidèlement le fonctionnement actuel de BacAssist, mais il n’a pas été relu par un juriste. Les champs « À compléter » doivent être renseignés par l’éditeur avant toute ouverture au public.
Objet
BacAssist est un outil d’aide à la révision du baccalauréat. Utiliser le service implique d’accepter ces conditions.
Compte
- Les informations de ton compte doivent être exactes. Ton mot de passe est personnel.
- Avant 15 ans, l’accord d’un parent est nécessaire.
- Un compte peut être suspendu en cas d’usage contraire à ces conditions.
Usage attendu
- Respect des autres : aucun harcèlement, moquerie, comparaison humiliante, ni contenu illicite.
- Pas de triche lors des évaluations et des défis, pas de tentative de ré-identifier des élèves anonymes.
- Ne partage que des contenus dont tu as les droits.
Contenus
Tes notes t’appartiennent. En les publiant ou en les partageant, tu autorises les destinataires que tu choisis à les lire. Les contenus pédagogiques de la plateforme et des établissements restent la propriété de leurs auteurs.
Aucune promesse de résultat
BacAssist aide à réviser mais ne garantit aucune note ni la réussite à un examen. Les contenus peuvent contenir des erreurs : ils sont marqués selon leur état de validation par un enseignant. Un assistant d’IA peut se tromper.
Établissements et jumelages
Les jumelages entre établissements sont régis par des clauses signées par chaque établissement (droit d’auteur, données des élèves, lutte contre le harcèlement). BacAssist fournit l’outil technique et n’est pas partie aux échanges pédagogiques entre établissements.
Responsabilité et modifications
Le service est fourni en l’état, sans garantie de disponibilité permanente. Ces conditions peuvent évoluer ; la version en vigueur est celle de cette page.